Quand Cahuzac et Thévenoud luttaient contre le tabac

Petit rappel des faits. Jérôme Cahuzac et Thomas Thévenoud sont 2 hommes politiques français qui ont largement fait parler d’eux pour leurs déboires avec le fisc mais qui se sont aussi intéressés de très près au tabac ! Le premier était ministre du budget, en guerre contre la fraude fiscale, et lui-même fraudeur (un pompier pyromane en somme !). Le second s’est auto-diagnostiqué “phobique administratif” après que l’on se soit aperçu en 2014 qu’il ne payait pas ses impôts. Je précise tout de suite que mon intention n’est pas de vous démontrer que Cahuzac et Thévenoud sont des enfants de chœur. Non. Mon intention, c’est de regarder de plus près pourquoi leurs affaires à eux sont sorties (parce qui est blanc en politique ??) et avec un fracas tel que leur carrière politique est morte aujourd’hui. Rien n’arrive jamais par hasard, les amis. Rien. Et leur intérêt pour la lutte contre le tabac n’est peut-être pas un hasard.

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Il était une fois le prix des paquets de cigarettes

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Pour bien comprendre le contexte, il faut comprendre plusieurs choses.

D’abord que la vente de cigarettes rapporte de l’argent à 3 niveaux : aux cigarettiers (12%), aux buralistes (8%) et à l’État (80%). Un paquet à 8€ rapporte donc 96 centimes au cigarettier, 64 centimes au buraliste et 6,40€ à l’État.

La part de l’État se compose de la TVA et des droits d’accises¹.

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Mais qu’est-ce qu’un droit d’accises ?

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C’est un impôt indirect qui s’applique aux produits dont on veut limiter la consommation car dangereux pour la santé (tabac, alcool), polluants (les produits énergétiques comme le gaz ou le pétrole) ou rares (ex. métaux précieux, perles fines). Bon il s’applique aussi au foie gras, au café et au thé et là je capte pas trop pourquoi mais on s’en fiche, ça n’est pas le sujet 😂

Ces droits d’accises pour le tabac sont eux-mêmes composés de 2 éléments : les droits d’accises spécifiques (montant fixe pour 1000 cigarettes vendues) et les droits d’accises proportionnels (un pourcentage du prix de vente au détail). À quoi s’ajoute un montant de perception plancher.

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Bon en résumé (parce qu’on bon hein c’est compliqué tout ça) :
Plus une marque est vendue, plus elle rapporte. Et plus elle est vendue cher, plus gros le jackpot sera 💸💸💸

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Augmentation du prix du paquet, comment ça fonctionne ?

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Rappelons que l’industrie du tabac, comme n’importe quelle autre industrie, est libre de fixer ses prix de vente.

Donc lorsque le gouvernement dit qu’il augmente le prix du paquet, c’est en fait qu’il augmente les taxes et le seuil plancher. Les industriels augmentent alors (mécaniquement) le prix de vente de leurs marques pour ne pas perdre d’argent.

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Soyons logiques

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Plus la hausse de prix sera importante, plus elle risque de freiner la consommation. C’est d’ailleurs pour ça que la hausse du prix est une mesure phare de lutte contre le tabagisme.

Evidemment ça n’est pas du tout l’objectif de l’industrie du tabac qui veut à minima maintenir son chiffre d’affaires.

À l’inverse, une augmentation faible du prix est très intéressante car elle a un impact faible sur la consommation. C’est prouvé. De ce fait, elle permet de remplir les caisses des buralistes, des industriels … et de l’État.

Notons maintenant que les taxes du tabac sont récoltées par les Douanes. Elles-mêmes rattachées au Ministère de l’Action et des Comptes Publics dont l’objectif est de remplir les caisses de l’État.

Voilà.

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L’épisode 1 vous a plu ? Alors on passe au 2 !

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Cahuzac : une ambition un peu trop forte

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Cahuzac était ministre du budget en 2012. L’équivalent de notre ministre de l’Action et des Comptes Publics. Sa particularité ? Il était farouchement opposé à l’industrie du tabac.

En arrivant au pouvoir, il a annoncé vouloir augmenter les droits d’accises d’1,5 points. Ce qui représentaient une hausse du prix du paquet de 80 centimes.

Une hausse bien trop importante pour les industriels qui ont alors décidé de se retrouver dans une chambre d’hôtel dans les étages élevés du Fouquet’s à Paris pour discuter de la situation.

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💡 Tiens tiens tiens, ça me rappelle une réunion secrète au Plaza de New York un certain soir de 1953 ! Relisez l’article La “Franche” déclaration … super franche

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Conclusion de cet entretien : faire pression sur Cahuzac en bloquant les prix pendant un trimestre.

Et ça va marcher. Après un long bras de fer, il n’y aura qu’une petite augmentation de 0,5 points des accises et une mini hausse du prix du paquet de 30 centimes.

Cahuzac réussira tout de même une action positive : modifier la fiscalité pour pénaliser les marques les moins chères (qui touchent plus les jeunes).

En décembre 2012, la roue tourne, le scandale Cahuzac éclate. Il sortira du gouvernement en mars.

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Thévenoud : un peu trop d’ardeur à la tâche

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Marisol Touraine relance l’offensive en 2013 et demande une augmentation du prix du paquet de 40 centimes. Mais le nouveau ministre du budget la contre et fait passer 2 augmentations de 20 centimes. Inefficaces sur le plan de la santé mais pas, comme nous l’avons vu, sur le plan des rentrées fiscales.

Thomas Thévenoud, alors député PS de Saône et Loire comprend la magouille et montre son intérêt pour ce sujet. En mars 2013, il devient vice-président de la mission d’information sur la fraude fiscale. Il dépose un amendement au projet de loi des finances pour alourdir la fiscalité tabac. Son idée : rajouter une taxe spéciale pour les industriels du tabac. Elle sera rejetée mais il n’abandonne pas et parle …

Lors d’une interview au Parisien, il s’interroge sur la façon dont sont fixés les prix et fait des accusations graves. Il soupçonne une entente entre les industriels du tabac et les douanes.

S’ensuit la création en mai 2014 d’une mission parlementaire sur « la responsabilité sociale et les pratiques fiscales des multinationales du tabac ». Mission qu’il présidera et pour laquelle il souhaite mener des auditions. La veille de l’installation de la mission, il est convoqué par le directeur de cabinet du ministre du budget qui lui fait comprendre qu’il avance sur un sentier glissant. Le 26 août il est nommé au gouvernement sans avoir pu commencer les auditions. Le 4 septembre, la phobie administrative est diagnostiquée. Il démissionne.

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Cahuzac et Thévenoud : deux hommes contre le tabac

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Et vous ? Vous ne trouvez pas ça un peu étrange que Cahuzac et Thévenoud ait été si impliqués dans la lutte contre le tabac ?? Encore une fois je ne dis pas que ce qu’ils ont fait n’est pas grave mais tout de même. Je trouve étonnant que deux personnes ayant mis tant d’ardeur à la tâche soit éclaboussés à ce point. On connait l’industrie du tabac, on connait la puissance des lobbies et on sait à quel point leurs actions peuvent être dévastatrices. Alors je m’interroge… Cahuzac et Thévenoud auraient fait profil bas face à l’industrie du tabac, seraient-ils encore là aujourd’hui ?

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Toutes ces informations sont tirées du livre “Comment la mafia du tabac nous manipule” de Marc Lomazzi.

¹ Directive 2011/64/UE

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